Mentions légales

Les présentes mentions légales sont publiées conformément à l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) et à l’article R. 123-237 du Code de commerce. Elles s’appliquent à l’ensemble du site accessible depuis le nom de domaine principal de la boutique Kloze (ci-après « le Site »), ainsi qu’à ses éventuels sous-domaines.

Éditeur du site

Le Site est édité par la société Viby, qui exploite la marque Kloze.

• Dénomination sociale : Viby
• Forme juridique : société par actions simplifiée (SAS)
• Capital social : 550,00 €
• Siège social : 66 avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France
• RCS : Paris 929 168 722, immatriculée le 27 mai 2024
• SIRET du siège : 929 168 722 00015
• Code APE / activité : Édition de logiciels applicatifs
• N° de TVA intracommunautaire : FR09929168722
• Courriel de contact : contact@viby.fr

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Tom-A-Kien Melvin, en sa qualité de président de la société Viby.

Hébergement

La boutique en ligne (storefront, comptes clients, panier, traitement des commandes et des paiements) ainsi que l’application de génération de portraits sont hébergées par :

• Shopify International Limited, 2nd Floor, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande — shopify.com/legal

Les fichiers image (photographies transmises, portraits générés) sont stockés par :

• Cloudflare, Inc., San Francisco, Californie, États-Unis — cloudflare.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site, notamment les textes, photographies, illustrations, modèles de portraits, identité graphique, marques, logos, structure du Site et code source, est la propriété exclusive de Viby ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du Site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de Viby, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque Kloze et le logo associé sont la propriété de Viby.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Viby n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur politique de confidentialité ou de l’usage qui en serait fait.

La création de tout lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation écrite préalable de Viby.

Photographies et illustrations

Les photographies d’animaux présentées sur le Site à titre d’exemple sont soit la propriété de Viby, soit utilisées avec l’autorisation de leurs titulaires de droits, soit issues de banques d’images licenciées. Les portraits illustrés à des fins de présentation commerciale ont été générés par les outils d’intelligence artificielle d’Kloze.

Signalement de contenu illicite

Conformément à l’article 6 I-5 de la LCEN, tout signalement de contenu manifestement illicite présent sur le Site peut être adressé à contact@viby.fr en précisant : la date de la notification, l’identité du notifiant, la description précise des faits litigieux et leur localisation, ainsi que les motifs pour lesquels le contenu devrait être retiré.

Contact

Pour toute question relative au Site ou à son fonctionnement, vous pouvez nous écrire à contact@viby.fr.